Permis de construire n° PC 03910123D0001 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910123D0001

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE GILBERT LANOUZIERE CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

16/03/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 486 · ZB 161

Superficie du terrain

585 m²

Logements créés

Surface habitable créée

85 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation16/03/2023

Ouverture du chantier22/05/2023

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéFOUCHERANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

AdresseRUE GILBERT LANOUZIERE CHAMPVANS 39100

ParcellesAB 486 · ZB 161

Superficie terrain585 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée85 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.