Permis de construire n° PC 03910122D0006 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910122D0006

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

GRAND DOLE HABITAT

Adresse du terrain

RUE DE LA BARDELLE CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

27/01/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 405 · ZD 406

Superficie du terrain

2098 m²

Logements créés

Surface habitable créée

130 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation27/01/2023

👤Demandeur

DénominationGRAND DOLE HABITAT

SIRET27390002700049

SIREN273900027

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

AdresseRUE DE LA BARDELLE CHAMPVANS 39100

ParcellesZD 405 · ZD 406

Superficie terrain2098 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée130 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.