1. Accueil
  2. Cadastre Champvans
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 03910121D0011
Permis de construire
N° PC 03910121D0011
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
A VERDOT CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
18/10/2021
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 355
Superficie du terrain
1664 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
235 m²
← Toutes les autorisations à Champvans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation18/10/2021
Ouverture du chantier01/12/2021

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéCHAMPVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
AdresseA VERDOT CHAMPVANS 39100
ParcellesZK 355
Superficie terrain1664 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée235 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.