Permis de construire n° PC 03910120D0013 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910120D0013

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

S.C.I. MICHAUD

Adresse du terrain

14 AV DE LA GARE CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

25/01/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 513

Superficie du terrain

440 m²

Logements créés

Surface habitable créée

78 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation25/01/2021

Ouverture du chantier11/03/2021

Achèvement des travaux31/10/2021

👤Demandeur

DénominationS.C.I. MICHAUD

SIRET80192584300014

SIREN801925843

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

Adresse14 AV DE LA GARE CHAMPVANS 39100

ParcellesZD 513

Superficie terrain440 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée78 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.