Permis de construire n° PC 03910118D0005 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910118D0005

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE MONNIERES CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

18/07/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 223P

Superficie du terrain

800 m²

Logements créés

Surface habitable créée

119 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation18/07/2018

Ouverture du chantier31/10/2018

Achèvement des travaux06/05/2019

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

AdresseRUE DE MONNIERES CHAMPVANS 39100

ParcellesZE 223P

Superficie terrain800 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée119 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.