Permis de construire n° PC 03910118D0003 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910118D0003

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

35 RUE SOUS PLUMONT CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

04/10/2018

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZE 121 · ZE 55

Superficie du terrain

6310 m²

Logements créés

Surface habitable créée

105 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation04/10/2018

Ouverture du chantier04/01/2019

Achèvement des travaux28/06/2019

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

Adresse35 RUE SOUS PLUMONT CHAMPVANS 39100

ParcellesZE 121 · ZE 55

Superficie terrain6310 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée105 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.