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Permis de construire
N° PC 03910118D0001
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
GAI LOGIS CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
25/01/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 453 · ZD 454 · ZD 455
Superficie du terrain
1798 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
390 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation25/01/2018
Ouverture du chantier01/09/2018

👤Demandeur

Code postal39500
LocalitéTAVAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
AdresseGAI LOGIS CHAMPVANS 39100
ParcellesZD 453 · ZD 454 · ZD 455
Superficie terrain1798 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Surface habitable créée390 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.