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Permis de construire
N° PC 03910117D0006
Ville de Champvans · 39100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
27 ROUTE DE DOLE CHAMPVANS 39100
Date d'autorisation
06/07/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 244
Superficie du terrain
1015 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
161 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt04/11/2020
Date d'autorisation06/07/2017
Ouverture du chantier25/08/2017
Achèvement des travaux04/11/2020

👤Demandeur

Code postal39100
LocalitéCHAMPVANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneChampvans (39101)
Code postal39100
Adresse27 ROUTE DE DOLE CHAMPVANS 39100
ParcellesZE 244
Superficie terrain1015 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 3 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable avant152 m²
Surface habitable créée161 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.