Permis de construire n° PC 03910115D0008 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910115D0008

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

31 RUE GILBERT LANOUZIERE CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

16/11/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 341P · AB 365 · AB 369

Superficie du terrain

2696 m²

Logements créés

Surface habitable créée

111 m²

← Toutes les autorisations à Champvans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation16/11/2015

Ouverture du chantier15/12/2015

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéCHAMPVANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

Adresse31 RUE GILBERT LANOUZIERE CHAMPVANS 39100

ParcellesAB 341P · AB 365 · AB 369

Superficie terrain2696 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée111 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.