Permis de construire n° PC 03910112D0009 à Champvans

Permis de construire

N° PC 03910112D0009

Ville de Champvans · 39100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DES FONTAINES CHAMPVANS 39100

Date d'autorisation

05/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 284P

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

← Toutes les autorisations à Champvans Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt28/08/2015

Date d'autorisation05/02/2013

Ouverture du chantier12/08/2013

Achèvement des travaux28/08/2015

👤Demandeur

Code postal39100

LocalitéDOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneChampvans (39101)

Code postal39100

AdresseRUE DES FONTAINES CHAMPVANS 39100

ParcellesZD 284P

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée168 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.