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Permis de construire
N° PC 02511423R0003
Ville de Chamesol · 25190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5032 VILLAGE DE CHAMESOL CHAMESOL 25190
Date d'autorisation
02/10/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 39
Superficie du terrain
31210 m²
Surface locaux créée
300 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation02/10/2023
Ouverture du chantier15/02/2024

👤Demandeur

Code postal25190
LocalitéCHAMESOL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChamesol (25114)
Code postal25190
Adresse5032 VILLAGE DE CHAMESOL CHAMESOL 25190
ParcellesZK 39
Superficie terrain31210 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1852 m²
Surface locaux créée300 m²
Surface agricole avant1852 m²
Surface agricole créée300 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.