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Permis de construire
N° PC 02511421R0004
Ville de Chamesol · 25190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LIEU-DIT ""AUX LONGUES RAIE CHAMESOL 25190
Date d'autorisation
04/11/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 43 · ZH 44 · ZH 79
Superficie du terrain
18890 m²
Surface locaux créée
1413 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date d'autorisation04/11/2021

👤Demandeur

Code postal25190
LocalitéCHAMESOL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChamesol (25114)
Code postal25190
AdresseLIEU-DIT ""AUX LONGUES RAIE CHAMESOL 25190
ParcellesZH 43 · ZH 44 · ZH 79
Superficie terrain18890 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1134 m²
Surface locaux créée1413 m²
Surface agricole avant1134 m²
Surface agricole créée1413 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.