Permis de construire n° PC 02511416R0002 à Chamesol

Permis de construire

N° PC 02511416R0002

Ville de Chamesol · 25190

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL

Adresse du terrain

44 GRANDE RUE CHAMESOL 25190

Date d'autorisation

06/10/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 43

Superficie du terrain

9730 m²

Surface locaux créée

721 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation06/10/2016

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL

SIRET33123293400017

SIREN331232934

Code postal25190

LocalitéCHAMESOL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChamesol (25114)

Code postal25190

Adresse44 GRANDE RUE CHAMESOL 25190

ParcellesZC 43

Superficie terrain9730 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2196 m²

Surface locaux créée721 m²

Surface agricole avant2196 m²

Surface agricole créée721 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.