Permis de construire
N° PC 02511415R0006
Ville de Chamesol · 25190
Bénéficiaire
GAEC DES CRAIES POUPENEY
Adresse du terrain
AUPOIRERET CHAMESOL 25190
Date d'autorisation
02/11/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 49 · ZB 46
Superficie du terrain
Surface locaux créée
499 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation02/11/2015
Ouverture du chantier21/01/2016

👤Demandeur

DénominationGAEC DES CRAIES POUPENEY
SIRET37775016100012
SIREN377750161
Code postal25190
LocalitéCHAMESOL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChamesol (25114)
Code postal25190
AdresseAUPOIRERET CHAMESOL 25190
ParcellesZB 49 · ZB 46
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1085 m²
Surface locaux créée499 m²
Surface agricole avant1085 m²
Surface agricole créée499 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.