1. Accueil
  2. Cadastre Chamesol
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02511415R0005
Permis de construire
N° PC 02511415R0005
Ville de Chamesol · 25190
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
42BIS GRANDE RUE CHAMESOL 25190
Date d'autorisation
01/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZK 39
Superficie du terrain
1787 m²
Surface locaux créée
300 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Chamesol Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation01/10/2015

👤Demandeur

Code postal25190
LocalitéCHAMESOL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneChamesol (25114)
Code postal25190
Adresse42BIS GRANDE RUE CHAMESOL 25190
ParcellesZK 39
Superficie terrain1787 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1780 m²
Surface locaux créée300 m²
Surface agricole avant1780 m²
Surface agricole créée300 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.