Permis de construire n° PC 02511412R0003 à Chamesol

Permis de construire

N° PC 02511412R0003

Ville de Chamesol · 25190

Bénéficiaire

EARL DU JOURNAL

Adresse du terrain

AUX LONGUES ROIES CHAMESOL 25190

Date d'autorisation

28/02/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 79

Superficie du terrain

122200 m²

Surface locaux créée

1398 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date d'autorisation28/02/2013

Ouverture du chantier20/03/2014

👤Demandeur

DénominationEARL DU JOURNAL

SIRET50408918600010

SIREN504089186

Code postal25190

LocalitéCHAMESOL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneChamesol (25114)

Code postal25190

AdresseAUX LONGUES ROIES CHAMESOL 25190

ParcellesZH 79

Superficie terrain122200 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1336 m²

Surface locaux créée1398 m²

Surface agricole avant1336 m²

Surface agricole créée1398 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.