Déclaration préalable de travaux n° DP 01414922U0005 à Cesny-aux-Vignes

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01414922U0005

Ville de Cesny-aux-Vignes · 14270

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

LE VILLAGE CESNY-AUX-VIGNES 14270

Date d'autorisation

28/07/2022

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 9

Superficie du terrain

1110 m²

Surface locaux créée

3 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation28/07/2022

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal93260

LocalitéLES LILAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementCalvados (14)

CommuneCesny-aux-Vignes (14149)

Code postal14270

AdresseLE VILLAGE CESNY-AUX-VIGNES 14270

ParcellesZC 9

Superficie terrain1110 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée3 m²

Surface publique créée3 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.