Permis de construire
N° PC 07905918P0003
Ville de Le Busseau · 79240
Bénéficiaire
GAEC LA VALLEE DES DOUCEURS
Adresse du terrain
LE TREUIL LE BUSSEAU 79240
Date d'autorisation
13/11/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 961 · C 1268
Superficie du terrain
19270 m²
Surface locaux créée
1732 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation13/11/2018
Ouverture du chantier31/07/2019

👤Demandeur

DénominationGAEC LA VALLEE DES DOUCEURS
SIRET81126747500010
SIREN811267475
Code postal79160
LocalitéBEUGNON-THIREUIL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine
DépartementDeux Sèvres (79)
CommuneLe Busseau (79059)
Code postal79240
AdresseLE TREUIL LE BUSSEAU 79240
ParcellesC 961 · C 1268
Superficie terrain19270 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1732 m²
Surface agricole créée1732 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.