Permis de construire n° PC 07905921P0009 à Le Busseau

Permis de construire

N° PC 07905921P0009

Ville de Le Busseau · 79240

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE TREUIL OUEST LE BUSSEAU 79240

Date d'autorisation

19/01/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 961 · C 1268

Superficie du terrain

19720 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/08/2022

Date d'autorisation19/01/2022

Ouverture du chantier01/08/2022

👤Demandeur

Code postal79160

LocalitéBEUGNON-THIREUIL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementDeux Sèvres (79)

CommuneLe Busseau (79059)

Code postal79240

AdresseLE TREUIL OUEST LE BUSSEAU 79240

ParcellesC 961 · C 1268

Superficie terrain19720 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.