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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02606317N0052
Ville de Buis-les-Baronnies · 26170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
COL D'OS BUIS LES BARONNIES 26170
Date d'autorisation
02/03/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0I 120
Superficie du terrain
2290 m²
Surface locaux créée
15 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation02/03/2018
Ouverture du chantier02/10/2019
Achèvement des travaux10/01/2023

👤Demandeur

Code postal26170
LocalitéBUIS LES BARONNIES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementDrôme (26)
CommuneBuis-les-Baronnies (26063)
Code postal26170
AdresseCOL D'OS BUIS LES BARONNIES 26170
Parcelles0I 120
Superficie terrain2290 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant15 m²
Surface locaux créée15 m²
Surface agricole avant15 m²
Surface agricole créée15 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.