Permis de construire n° PC 00704419A0009 à Brossainc

Permis de construire

N° PC 00704419A0009

Ville de Brossainc · 07340

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT 2 L'OREE DU BOIS CHEMIN DE LA CROTTE LE NAZY BROSSAINC 07340

Date d'autorisation

14/02/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1772 · A 1775

Superficie du terrain

1165 m²

Logements créés

Surface habitable créée

122 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation14/02/2020

Ouverture du chantier14/02/2021

Achèvement des travaux21/02/2023

👤Demandeur

Code postal38780

LocalitéPONT EVEQUE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementArdèche (07)

CommuneBrossainc (07044)

Code postal07340

AdresseLOT 2 L'OREE DU BOIS CHEMIN DE LA CROTTE LE NAZY BROSSAINC 07340

ParcellesA 1772 · A 1775

Superficie terrain1165 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée122 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.