Permis de construire n° PC 02110914M0001 à Brion-sur-Ource

Permis de construire

N° PC 02110914M0001

Ville de Brion-sur-Ource · 21570

Bénéficiaire

SCI DU CHEMIN DES VIGNES

Adresse du terrain

50 GRANDE RUE RD 965 BRION-SUR-OURCE 21570

Date d'autorisation

23/06/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZS 62P

Superficie du terrain

2542 m²

Logements créés

Surface habitable créée

132 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation23/06/2014

Ouverture du chantier30/07/2014

👤Demandeur

DénominationSCI DU CHEMIN DES VIGNES

SIRET80185668300017

SIREN801856683

Code postal21570

LocalitéBRION-SUR-OURCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneBrion-sur-Ource (21109)

Code postal21570

Adresse50 GRANDE RUE RD 965 BRION-SUR-OURCE 21570

ParcellesZS 62P

Superficie terrain2542 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée132 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.