1. Accueil
  2. Cadastre Bressey-sur-Tille
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02110514R0006
Permis de construire
N° PC 02110514R0006
Ville de Bressey-sur-Tille · 21560
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA NOUE DES LOGES ZAC LE CLAIR BOIS BRESSEY-SUR-TILLE 21560
Date d'autorisation
09/03/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 459
Superficie du terrain
454 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
118 m²
← Toutes les autorisations à Bressey-sur-Tille Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt01/05/2016
Date d'autorisation09/03/2015
Ouverture du chantier30/03/2015
Achèvement des travaux01/05/2016

👤Demandeur

Code postal21121
LocalitéAHUY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneBressey-sur-Tille (21105)
Code postal21560
AdresseRUE DE LA NOUE DES LOGES ZAC LE CLAIR BOIS BRESSEY-SUR-TILLE 21560
ParcellesD 459
Superficie terrain454 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée118 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.