Permis de construire n° PC 02508921V0003 à Bremondans

Permis de construire

N° PC 02508921V0003

Ville de Bremondans · 25530

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AMANCE BREMONDANS 25530

Date d'autorisation

13/03/2022

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 485 · C 483

Superficie du terrain

4835 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt01/01/2021

Date d'autorisation13/03/2022

Ouverture du chantier16/04/2023

👤Demandeur

Code postal25530

LocalitéBREMONDANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBremondans (25089)

Code postal25530

AdresseAMANCE BREMONDANS 25530

ParcellesC 485 · C 483

Superficie terrain4835 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo175 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.