Déclaration préalable de travaux n° DP 05909823B0058 à Bousbecque

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05909823B0058

Ville de Bousbecque · 59166

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

9 B CHE DU MALVAUX CHEMIN DU MALVAUX BOUSBECQUE 59166

Date d'autorisation

06/09/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 86

Superficie du terrain

10000 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Bousbecque Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation06/09/2023

👤Demandeur

Code postal59166

LocalitéBOUSBECQUE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBousbecque (59098)

Code postal59166

Adresse9 B CHE DU MALVAUX CHEMIN DU MALVAUX BOUSBECQUE 59166

ParcellesZB 86

Superficie terrain10000 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Surface agricole créée18 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.