Déclaration préalable de travaux n° DP 05909823B0023 à Bousbecque

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05909823B0023

Ville de Bousbecque · 59166

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

140 HAMEAU DES BOIS VERS BELCAN BOUSBECQUE 59166

Date d'autorisation

27/04/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 73

Superficie du terrain

4408 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation27/04/2023

Ouverture du chantier27/04/2023

Achèvement des travaux01/06/2023

👤Demandeur

Code postal59126

LocalitéLINSELLES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBousbecque (59098)

Code postal59166

Adresse140 HAMEAU DES BOIS VERS BELCAN BOUSBECQUE 59166

ParcellesZC 73

Superficie terrain4408 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo130 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.