Permis de construire n° PC 05909818M0003 à Bousbecque

Permis de construire

N° PC 05909818M0003

Ville de Bousbecque · 59166

Bénéficiaire

SA D'HLM NOTRE LOGIS

Adresse du terrain

AVENUE DES PEUPLIERS BOUSBECQUE 59166

Date d'autorisation

02/08/2018

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 186 · AI 187 · AI 188

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

1104 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation02/08/2018

👤Demandeur

DénominationSA D'HLM NOTRE LOGIS

SIRET88638052600030

SIREN886380526

Code postal59433

LocalitéHALLUIN CEDEX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneBousbecque (59098)

Code postal59166

AdresseAVENUE DES PEUPLIERS BOUSBECQUE 59166

ParcellesAI 186 · AI 187 · AI 188

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)18

dont collectifs18

Logements 2 pièces9

Logements 3 pièces9

Surface habitable avant512 m²

Surface habitable créée1104 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.