Déclaration préalable de travaux n° DP 09001223A0014 à Bessoncourt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001223A0014

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

PSA AUTOMOBILES SA

Adresse du terrain

2 ROUTE DU STRATEGIQUE BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

31/05/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 74 · ZD 74 · ZD 75

Superficie du terrain

92677 m²

Surface locaux créée

26 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation31/05/2023

👤Demandeur

DénominationPSA AUTOMOBILES SA

SIRET54206547900306

SIREN542065479

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

Adresse2 ROUTE DU STRATEGIQUE BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 74 · ZD 74 · ZD 75

Superficie terrain92677 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant4879 m²

Surface locaux créée26 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.