Déclaration préalable de travaux n° DP 09001221A0024 à Bessoncourt

Déclaration préalable de travaux

N° DP 09001221A0024

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL

Adresse du terrain

LE GENIVAL BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

21/06/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 289

Superficie du terrain

20359 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation21/06/2021

Ouverture du chantier21/07/2021

Achèvement des travaux01/09/2021

👤Demandeur

DénominationGROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL

SIRET53226484300022

SIREN532264843

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseLE GENIVAL BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 289

Superficie terrain20359 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant16 m²

Surface locaux créée12 m²

Surface commerce avant16 m²

Surface commerce créée12 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.