Permis de construire n° PC 09001223A0011 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001223A0011

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

SCI DU 17 OCTOBRE

Adresse du terrain

14 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

06/12/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 789 · D 790 · D 794

Superficie du terrain

1227 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation06/12/2023

Ouverture du chantier07/12/2023

Achèvement des travaux29/09/2025

👤Demandeur

DénominationSCI DU 17 OCTOBRE

SIRET97886151600018

SIREN978861516

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

Adresse14 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160

ParcellesD 789 · D 790 · D 794

Superficie terrain1227 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant149 m²

Surface locaux transformée149 m²

Surface agricole avant149 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.