Permis de construire n° PC 09001223A0006 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001223A0006

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

CHENEST

Adresse du terrain

6 RUE DES ARTISANTS BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

12/07/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 343 · A 651

Superficie du terrain

2452 m²

Surface locaux créée

655 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation12/07/2023

Ouverture du chantier19/08/2024

👤Demandeur

DénominationCHENEST

SIRET85066592800014

SIREN850665928

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

Adresse6 RUE DES ARTISANTS BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 343 · A 651

Superficie terrain2452 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant493 m²

Surface locaux créée655 m²

Surface commerce avant493 m²

Surface commerce créée655 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.