Permis de construire n° PC 09001223A0001 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001223A0001

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

SABA

Adresse du terrain

RUE DU FORT DE SENARMONT BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

06/06/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 338 · ZA 338 · ZA 339

Superficie du terrain

4471 m²

Surface locaux créée

647 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation06/06/2023

👤Demandeur

DénominationSABA

SIRET82471634400018

SIREN824716344

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseRUE DU FORT DE SENARMONT BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 338 · ZA 338 · ZA 339

Superficie terrain4471 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1032 m²

Surface locaux créée647 m²

Surface commerce avant1032 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.