Permis de construire n° PC 09001222A0009 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001222A0009

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

CONBESS

Adresse du terrain

ENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

23/05/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 350

Superficie du terrain

17616 m²

Surface locaux créée

1113 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation23/05/2023

Ouverture du chantier04/09/2023

👤Demandeur

DénominationCONBESS

SIRET91516973400018

SIREN915169734

Code postal90160

LocalitéDENNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 350

Superficie terrain17616 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1113 m²

Surface commerce créée1113 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.