Permis de construire n° PC 09001222A0007 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001222A0007

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

GK INVESTISSEMENT

Adresse du terrain

IMPASSE DES MARCASSINS ENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

26/05/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 2 · ZD 307

Superficie du terrain

25759 m²

Surface locaux créée

1017 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation26/05/2023

Ouverture du chantier04/03/2024

👤Demandeur

DénominationGK INVESTISSEMENT

SIRET92050929600017

SIREN920509296

Code postal68800

LocalitéVIEUX-THANN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseIMPASSE DES MARCASSINS ENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 2 · ZD 307

Superficie terrain25759 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1017 m²

Surface commerce créée1017 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.