Permis de construire n° PC 09001222A0003 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001222A0003

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

LA MAISON DU TREIZIEME

Adresse du terrain

AU SARRE AU SARRE BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

18/10/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 459 · ZD 88 · ZD 89

Superficie du terrain

36532 m²

Surface locaux créée

1049 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date d'autorisation18/10/2022

Ouverture du chantier18/10/2022

Achèvement des travaux23/10/2023

👤Demandeur

DénominationLA MAISON DU TREIZIEME

SIRET30414120300071

SIREN304141203

Code postal94130

LocalitéNOGENT-SUR-MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseAU SARRE AU SARRE BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 459 · ZD 88 · ZD 89

Superficie terrain36532 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1952 m²

Surface locaux créée1049 m²

Surface commerce avant1952 m²

Surface commerce créée1049 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.