Permis de construire n° PC 09001221A0006 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001221A0006

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

SCCV PLACE DE L'HABITAT

Adresse du terrain

ROUTE DU STRATEGIQUE BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

27/12/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 79 · ZD 80 · ZD 81

Superficie du terrain

6825 m²

Surface locaux créée

911 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation27/12/2021

Ouverture du chantier27/08/2022

Achèvement des travaux20/12/2023

👤Demandeur

DénominationSCCV PLACE DE L'HABITAT

SIRET89990755400013

SIREN899907554

Code postal90340

LocalitéFONTENELLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseROUTE DU STRATEGIQUE BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 79 · ZD 80 · ZD 81

Superficie terrain6825 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée911 m²

Surface commerce créée911 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.