Permis de construire n° PC 09001221A0004 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001221A0004

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

LA MAISON DU TREIZIEME

Adresse du terrain

AU SARRE BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

10/12/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 88 · ZD 89 · ZD 91

Superficie du terrain

35520 m²

Surface locaux créée

1952 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation10/12/2021

Ouverture du chantier25/04/2022

Achèvement des travaux28/03/2024

👤Demandeur

DénominationLA MAISON DU TREIZIEME

SIRET30414120300071

SIREN304141203

Code postal94130

LocalitéNOGENT SUR MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseAU SARRE BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 88 · ZD 89 · ZD 91

Superficie terrain35520 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1952 m²

Surface commerce créée1952 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.