Permis de construire n° PC 09001221A0003 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001221A0003

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

RETAIL PRODEV

Adresse du terrain

CHARMELOT BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

16/12/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 439

Superficie du terrain

8511 m²

Surface locaux créée

2538 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation16/12/2021

Ouverture du chantier20/04/2023

Achèvement des travaux01/03/2024

👤Demandeur

DénominationRETAIL PRODEV

SIRET82082190800010

SIREN820821908

Code postal51430

LocalitéBEZANNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseCHARMELOT BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 439

Superficie terrain8511 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2538 m²

Surface commerce créée2538 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.