Permis de construire n° PC 09001220A0006 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001220A0006

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

COUROUX IMMO

Adresse du terrain

AU SARRE BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

23/12/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 94

Superficie du terrain

14870 m²

Surface locaux créée

1124 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation23/12/2020

Ouverture du chantier01/05/2021

Achèvement des travaux30/06/2022

👤Demandeur

DénominationCOUROUX IMMO

SIRET87978882600011

SIREN879788826

Code postal90160

LocalitéPEROUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseAU SARRE BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 94

Superficie terrain14870 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1124 m²

Surface commerce créée484 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.