Permis de construire n° PC 09001217A0008 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001217A0008

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

SCI BELLEVUE

Adresse du terrain

RUE DES ARTISANS BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

26/09/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 345 · A 652

Superficie du terrain

1852 m²

Surface locaux créée

329 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation26/09/2017

Ouverture du chantier05/02/2018

Achèvement des travaux01/06/2018

👤Demandeur

DénominationSCI BELLEVUE

SIRET82424405700017

SIREN824244057

Code postal25460

LocalitéETUPES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseRUE DES ARTISANS BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 345 · A 652

Superficie terrain1852 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée329 m²

Surface commerce créée329 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.