Permis de construire n° PC 09001217A0005 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001217A0005

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

Adresse du terrain

RUE DU FORT DE SENARMONT BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

18/07/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 337

Superficie du terrain

1535 m²

Surface locaux créée

178 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation18/07/2017

Ouverture du chantier30/11/2017

Achèvement des travaux11/05/2019

👤Demandeur

DénominationL'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX

SIREN823508320

Code postal9038

LocalitéROPPE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseRUE DU FORT DE SENARMONT BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 337

Superficie terrain1535 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée178 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.