Permis de construire n° PC 09001216A0015 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001216A0015

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

SABA

Adresse du terrain

LOT N_6 LOTISSEMENT ARTISA BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

10/03/2017

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 339

Superficie du terrain

2025 m²

Surface locaux créée

32 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation10/03/2017

Ouverture du chantier24/04/2017

👤Demandeur

DénominationSABA

SIRET82471634400018

SIREN824716344

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseLOT N_6 LOTISSEMENT ARTISA BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 339

Superficie terrain2025 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée32 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.