Permis de construire n° PC 09001215A0003 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001215A0003

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

LA MAISON DU TREIZIEME

Adresse du terrain

ENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

25/09/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZD 277

Superficie du terrain

20240 m²

Surface locaux créée

162 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Bessoncourt Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation25/09/2015

Ouverture du chantier15/12/2015

👤Demandeur

DénominationLA MAISON DU TREIZIEME

SIRET30414120300014

SIREN304141203

Code postal94350

LocalitéVILLIERS-SUR-MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

AdresseENTRE LES VIES BESSONCOURT 90160

ParcellesZD 277

Superficie terrain20240 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésBureaux

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant5693 m²

Surface locaux créée162 m²

Surface locaux transformée5693 m²

Surface commerce créée162 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.