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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09001217A0031
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
12 RUE DES LILAS BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
09/11/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 281
Superficie du terrain
783 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation09/11/2017
Ouverture du chantier09/03/2018
Achèvement des travaux16/11/2018

👤Demandeur

Code postal70400
LocalitéCHALONVILLARS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
Adresse12 RUE DES LILAS BESSONCOURT 90160
ParcellesD 281
Superficie terrain783 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable avant240 m²
Surface habitable issue de transfo160 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.