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Permis de construire
N° PC 09001219A0008
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
HERMES
Adresse du terrain
10 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
02/01/2020
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 585
Superficie du terrain
1278 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
124 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt12/10/2020
Date d'autorisation02/01/2020
Ouverture du chantier12/10/2020
Achèvement des travaux07/06/2021

👤Demandeur

DénominationHERMES
SIRET83120973900018
SIREN831209739
Code postal25600
LocalitéDAMBENOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
Adresse10 RUE DES BLEUETS BESSONCOURT 90160
ParcellesD 585
Superficie terrain1278 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels1
dont collectifs3
Surface habitable créée124 m²
Surface habitable issue de transfo262 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.