Permis de construire n° PC 09001219A0004 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001219A0004

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 BIS CHEMIIN DES GRANDS PRES BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

19/08/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 302

Superficie du terrain

648 m²

Logements créés

Surface habitable créée

131 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/06/2020

Date d'autorisation19/08/2019

Ouverture du chantier12/09/2019

Achèvement des travaux01/06/2020

👤Demandeur

Code postal90340

LocalitéCHEVREMONT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

Adresse3 BIS CHEMIIN DES GRANDS PRES BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 302

Superficie terrain648 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée131 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.