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Permis de construire
N° PC 09001219A0002
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES PRIMEVERES BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
22/03/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 144 · D 571
Superficie du terrain
1402 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
104 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation22/03/2019
Ouverture du chantier21/11/2019

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéBESSONCOURT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
AdresseRUE DES PRIMEVERES BESSONCOURT 90160
ParcellesAA 144 · D 571
Superficie terrain1402 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée104 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.