Permis de construire n° PC 09001217A0009 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001217A0009

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

SENARMONT

Adresse du terrain

6 RUE DES ARTISANS BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

20/03/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 343 · ZA 651

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation20/03/2018

Ouverture du chantier12/07/2018

👤Demandeur

DénominationSENARMONT

SIREN833136773

Code postal90160

LocalitéBESSONCOURT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

Adresse6 RUE DES ARTISANS BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 343 · ZA 651

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée94 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.