Permis de construire n° PC 09001217A0002 à Bessoncourt

Permis de construire

N° PC 09001217A0002

Ville de Bessoncourt · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 CHEMIN DES GRANDS PRES BESSONCOURT 90160

Date d'autorisation

18/07/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 299

Superficie du terrain

676 m²

Logements créés

Surface habitable créée

112 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation18/07/2017

Ouverture du chantier06/09/2017

Achèvement des travaux07/09/2018

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneBessoncourt (90012)

Code postal90160

Adresse10 CHEMIN DES GRANDS PRES BESSONCOURT 90160

ParcellesZA 299

Superficie terrain676 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée112 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.