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Permis de construire
N° PC 09001217A0001
Ville de Bessoncourt · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 IMPASSE DU CLOS BESSONCOURT 90160
Date d'autorisation
14/06/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 686 · A 683 · A 677
Superficie du terrain
790 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation14/06/2017
Ouverture du chantier13/07/2017
Achèvement des travaux16/03/2018

👤Demandeur

Code postal68110
LocalitéILLZACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneBessoncourt (90012)
Code postal90160
Adresse3 IMPASSE DU CLOS BESSONCOURT 90160
ParcellesA 686 · A 683 · A 677
Superficie terrain790 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.